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Marques déposées par HEYER Roger
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RECYCL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECYCL
HEYER Roger
CEEA (Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative) , Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3160066
Date de dépôt :
10/04/2002
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
10/04/2012
RECYCL de HEYER Roger

Présentation de la marque RECYCL

Déposée le 10 avril 2002 par HEYER Roger et l'association loi 1901 CEEA (Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « RECYCL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Les déposants sont HEYER Roger domicilié(e) 13 rue Ernest Renan - La pépinière,90000 BELFORT - 90000 - France et l'association loi 1901 CEEA (Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative domicilié(e) 2 rue du Moillot,90150 PHAFFANS - 90150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEYER Roger domicilié(e) 13 rue Ernest Renan La Pépinière,90000 BELFORT - 90000 - France.

La marque RECYCL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160066.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYCL est expirée depuis le 10 avril 2012.

HEYER Roger a également déposé les autres marques suivantes : ReCyCLTRI


HEYER Roger - 13 rue Ernest Renan - La pépinière,90000 BELFORT - 90000 - France

CEEA (Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative) , Association loi 1901 - 2 rue du Moillot,90150 PHAFFANS - 90150 - France


HEYER Roger - 13 rue Ernest Renan La Pépinière,90000 BELFORT - 90000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Vélos et vélomoteurs à partir du recyclage des vieux cycles en mauvais état, récupérés et rénovés - Construction et remise en fonction des cycles à l'usage des plus défavorisés. éducation et formation du public à l'entretien, la réparation, et l'utilisation des transports cyclables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.